Droit d'auteur

Droit d'auteur  Vous souhaitez intégrer des images ou des extraits audio et vidéo dans une votre propre vidéo sur la plateforme vidéo.
  Sachez qu’en fonction des droits sur l’œuvre que vous souhaitez intégrer, il y a des règles à respecter.

 

Premier cas : l’œuvre est sous licence libre

Cela signifie que l'auteur a renoncé à ses droits et vous pouvez alors utiliser l’œuvre comme bon vous semble (copie conforme, modification, etc.) sans autorisation de l’auteur ni obligation de le citer.

Exemple : les sites Pexels et Pixabay répertorient des images et vidéos sous licence libre. Vous pouvez donc les réexploiter sans contrainte.

 

Deuxième cas : l’œuvre est tombée dans le domaine public

A partir de 70 ans après le décès de son auteur, les droits d'auteur sur une œuvre disparaissent.

Vous pouvez donc exploiter cette œuvre comme si elle était sous licence libre à la différence que vous devez citer son auteur.

Exemple : la Joconde de Léonard de Vinci est une oeuvre du domaine public car celui-ci est disparu en 1519, soit il y a plus de 70 ans.

 

Troisième cas : l’œuvre est publiée avec une licence Creative Commons (CC)

Les licences CC proposent des règles de diffusion et de réutilisation d’œuvres numériques.

Quatre options sont possibles :

Logo Creative Commons BY Attribution (BY)
Cette option par défaut vous oblige à créditer l’auteur.
Logo Creative Commons NC Pas d’utilisation commerciale (NC)
L’œuvre, modifiée ou non, ne peut pas être utilisée dans un but lucratif.
Logo Creative Commons ND Pas de modification (ND)
Vous pouvez réutiliser l’œuvre mais elle ne peut pas être modifiée.
Logo Creative Commons SA Partage dans les mêmes conditions (SA)
Si l’œuvre est intégrée dans une nouvelle création, celle-ci doit être publiée sous la même licence CC.


Pour créer une licence CC, il suffit d’associer les options souhaitées.

Exemple : la licence Logo de la licence BY-NC-ND stipule que l’œuvre peut être utilisée à l’identique (ND) à des fins non commerciales (NC) et que son auteur doit être cité (BY).

Bien entendu, vous pouvez toujours demander l’autorisation de l’auteur pour, par exemple, pouvoir modifier une œuvre qui ne le permet normalement pas.

 

Quatrième cas : l’œuvre est soumise au droit d’auteur

En théorie, vous devez contacter l’ayant-droit pour reproduire ou diffuser l’œuvre.

Cependant, certaines exceptions au droit d’auteur, telles que l’exception de courte citation ou l’exception pédagogique, vous permettent d’utiliser une partie de l’œuvre sans autorisation de l’auteur. Vous devez toujours citer l’auteur et la source de l’œuvre.

Exemple : pour un cours sur les techniques de cinéma, vous ne pouvez pas utiliser la totalité du film Dunkerque (2017) au sein d'une vidéo pédagogique. Vous pouvez toutefois intégrer de courts extraits si vous citez le titre du film dont ils proviennent ainsi que son auteur.

Les limites liées à ces exceptions (durée des extraits audiovisuels, taille des images, longueur du texte, etc.) sont définies dans le guide du droit d'auteur, que vous pouvez trouver dans les références en bas de cette page.

 

Cinquième cas : vous ne connaissez pas le régime sous lequel l’œuvre est publiée

Généralement, l’absence de droit d’auteur ou les licences CC sont clairement stipulées mais il arrive que ce ne soit pas le cas. Il est alors plus sûr de considérer que l’œuvre est soumise au droit d’auteur.

 

Références